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Le cabinet Benoliel Avocats est une « Boutique » spécialisée dans la protection et la défense des droits de Propriété Intellectuelle.
Rompue aux procédures judiciaires et administratives en France, passionnée par le droit européen de la PI et les procédures européennes, notre équipe croit aussi en la vivacité et pertinence des stratégies alternatives de règlement des litiges et en particulier des médiations.
Nous suivons l’actualité au plus près : la Propriété Intellectuelle est un droit en évolution constante, influencé par l’économie, l’impact des technologies nouvelles et le droit européen.
Avocat•e•s
Collaborations
Notre Cabinet travaille en collaboration avec des partenaires de confiance :
Olivia Klimis, fondatrice du cabinet Klimis Law : Olivia est avocate aux Barreaux de Paris et Bruxelles et est spécialisée en Droit de la Propriété intellectuelle, Droit des médias, Droit de la Publicité et Droit du Numérique. Elle intervient régulièrement avec l'équipe sur des dossiers communs en France, notamment sur des dossiers à portée européenne. Visiter son site
Clara Viguié est avocate en droit de la propriété intellectuelle au Barreau de Paris. Elle a travaillé au sein du Cabinet Benoliel Avocats pendant 5 ans et exerce aujourd’hui de manière indépendante. Clara intervient dans certains contentieux du Cabinet en renfort de l’équipe.
Rachid Safa bénéficie d’une excellente expertise en droit commercial et en droit des affaires, avec une clientèle internationale particulièrement en provenance des Etats-Unis et du Liban. Visiter son site
Les Conseils en propriété industrielle, français et étrangers, dans le cadre de la gestion de titres (marques, dessins et modèles, brevets) et de contentieux judiciaires, mais aussi nos Confrères spécialisés dans d’autres domaines que la PI qui nous confient les intérêts de leurs clients lorsque ceux-ci sont confrontés à ces problématiques.
Honoraires
Les honoraires du Cabinet font généralement l’objet d’une facturation établie au temps passé, selon un taux horaire qui varie d’après l’expérience du ou des avocats dédiés au dossier.
Les honoraires peuvent également prendre la forme de forfaits ou d’abonnements au regard des prestations sollicitées.
Conformément à notre déontologie professionnelle, nous veillons à établir une convention d’honoraires qui définit le cadre de nos interventions et les modalités de collaboration avec nos clients.
Référencements et classements
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Nous intervenons
Nous accompagnons
Nous réalisons
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News
Participation de Sylvie Benoliel-Claux – Colloque Master 2 « propriété littéraire artistique et industrielle – 31 octobre 2023
Sylvie Benoliel-Claux a eu le plaisir de participer au colloque organisé par les étudiants du... lire la suite
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Anne-Sophie Leroi a participé à la table ronde intitulée "The Roaring Twenties (?) - The... lire la suite
Participation d’Anne-Sophie Leroi à la conférence annuelle MARQUES 2023 – Berlin – 19 au 22 septembre 2023
Anne-Sophie Leroi a eu le plaisir de participer à la 37ème conférence annuelle de MARQUES... lire la suite
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Contrat de cession de droits d’auteur – absence de formalisme strict entre les cessionnaires et les sous-exploitants
Cour de Cassation, 28 février 2024, n°22/18120 Les titulaires des droits d’auteur sur la chanson « Partenaire particulier » ont assigné deux sociétés à la suite de l’utilisation sans leur autorisation, d’extraits…lire la suite
Publié en mars, 2024Protection par le droit d’auteur des tabourets « Tam Tam » – contrefaçon (oui) parasitisme (oui)
Cour d’appel de Lyon, 22 février 2024, n°20/06309 Une société se prévalait de droits d’auteur sur le tabouret iconique démontable en plastique connu sous le nom « Tam Tam » – ses…lire la suite
Publié en mars, 2024Reproduction détournée d’une marque sur une affiche par un particulier – absence d’usage dans la vie des affaires
Cour de Cassation, 27 février 2024, n°23/81563 Une société a constaté l’existence, sur un panneau publicitaire, d’une affiche qui reproduisait de manière détournée sa marque, sans son autorisation. Cette affiche…lire la suite
Publié en février, 2024