Le Cabinet intervient en droit des marques aux côtés de clients, français ou étrangers, intervenant dans le secteur des vins et des spiritueux et souhaitant développer leurs activités sur le territoire français.

Benoliel Avocats a assisté devant les juridictions françaises une société spécialisée dans les spiritueux, assignée en contrefaçon d’une marque entre-temps frappée de déchéance. Ce contentieux, qui soulevait des questions inédites devant la Cour de cassation, a fait l’objet d’une question préjudicielle devant la Cour de Justice de l’Union Européenne, procédure suivie par notre Cabinet.

Dans un litige mondial opposant deux sociétés asiatiques, notre Cabinet a représenté devant les juridictions françaises l’une d’entre elles, renommée et spécialisée dans la vente de liqueurs, dans le cadre d’un contentieux portant sur une marque déposée de manière frauduleuse.